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Marques déposées par Philippe COSSALTER
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REVUE GENERALE DU DROIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVUE GENERALE DU DROIT
Philippe COSSALTER

Numéro de dépôt :
3860336
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
REVUE GENERALE DU DROIT de Philippe COSSALTER

Présentation de la marque REVUE GENERALE DU DROIT

Déposée le 20 septembre 2011 par Philippe COSSALTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REVUE GENERALE DU DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Philippe COSSALTER domicilié(e) 11 rue de l'aviateur GUYNEMER - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe COSSALTER domicilié(e) 11 rue de l'aviateur GUYNEMER - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

La marque REVUE GENERALE DU DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVUE GENERALE DU DROIT est expirée depuis le 20 septembre 2021.

Philippe COSSALTER a également déposé les autres marques suivantes : SYBARIS


Philippe COSSALTER - 11 rue de l'aviateur GUYNEMER - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Philippe COSSALTER - 11 rue de l'aviateur GUYNEMER - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.